Henri Bonan

De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales, représentant l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au mandat des membres titulaire et suppléants des conseils de discipline des praticiens hospitaliers et des praticiens exerçant leur activité à temps partiel
membre titulaire
Groupe:
Conseils de discipline des praticiens hospitaliers et des praticiens exerçant leur activité à temps partiel
suppleant
JORFTEXT000000775922(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 200218/12/2002
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000757758(source JORF)
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000573752(source JORF)
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bonan (Henri)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 6o)
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000740517(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Bonan (Henri)
inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
SANTE ET SECURITE SOCIALE
Chevalier du
28 mars 1971
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bonan (Henri)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 6°)
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Bonan (Henri)
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
7° Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000000706597(source JORF)
composition
29 Mars 199329/03/1993